Plan de fabrication; légalité
Mardi 8 janvier 2008 à 14 h 01
Je suis dessinateur industrielle, je fais aussi bien de la piéce mécanique que du batiment.
Imaginons que apres avoir glaner 2 minutes, montre en mains, je trouve une petite 10ène de plan de fabrication d'une arme à feu américaine datant de plus de 50 ans. Individuellement ces plans seront inexploitable parcequ'ils seront tres mal numérisés. Mais imaginons que si je me motif, que si j'y travail plusieur jours, je pourrais, téhoriquement, les remettres au propre et faire de vrai plans de fabrication tous beaux, tous propre.
Légalement ai je le droit de le faire ces plans ?
Ai je le droit de faire ces plans même si je dis rien à personne, que je diffuses pas ces plans, que je ne fabrique pas l'arme, que je le fasse uniquement pour la beauté des plans et mon plaisir personnelle ?
Ba oui, je suis toujours tres admiratif devant des plans de fabrication, surtous quand ya plein de section rabatue et sortie, des vue translation ou oblique. Pour moi un dessin technique c'est aussi beau qu'un dessin artistique, voir même plus, parcequ'avec l'informatique ils se font moins chier à dessinner, et maintenant c'est rare de trouver des plans technique de qualité respectant les normes d'antant.
Imaginons que apres avoir glaner 2 minutes, montre en mains, je trouve une petite 10ène de plan de fabrication d'une arme à feu américaine datant de plus de 50 ans. Individuellement ces plans seront inexploitable parcequ'ils seront tres mal numérisés. Mais imaginons que si je me motif, que si j'y travail plusieur jours, je pourrais, téhoriquement, les remettres au propre et faire de vrai plans de fabrication tous beaux, tous propre.
Légalement ai je le droit de le faire ces plans ?
Ai je le droit de faire ces plans même si je dis rien à personne, que je diffuses pas ces plans, que je ne fabrique pas l'arme, que je le fasse uniquement pour la beauté des plans et mon plaisir personnelle ?
Ba oui, je suis toujours tres admiratif devant des plans de fabrication, surtous quand ya plein de section rabatue et sortie, des vue translation ou oblique. Pour moi un dessin technique c'est aussi beau qu'un dessin artistique, voir même plus, parcequ'avec l'informatique ils se font moins chier à dessinner, et maintenant c'est rare de trouver des plans technique de qualité respectant les normes d'antant.
Je fais des études en ingénieur industriel moi, on touche un peu à Orcad de ces temps-ci. Mon papa dessinait avec Designer 3.0 (juste une grille et des outils pour tracer des trais) il faisait des super plans d'avions/planeurs, ça m'a toujours impressionné de le voir dessiner ça sans réelle assistance informatique.
Sinon ça m'intéresse que tu partages quelques plans :-)
Concernant le fond de la question, je ne suis pas spécialiste du sujet mais travaillant dans le domaine de la mécanique, je dirais que ça relève de la violation de la confidentialité. Concrètement, ça peut te valoir un licenciment pour faute grave. Si tu les utilises à des fins commerciales, tu peux être poursuivi pour espionnage industriel et tout le tintouin (dommages et intérêts...).
Dans la pratique, sortir des plans sans rien en faire (cad ne pas les fournir à des usineurs pour fabrication et/ou ne pas fabriquer toi-même des pièces en vue d'une activité commerciale) est très peu risqué, à fortiori quand les plans ne sont plus utilisés aujourd'hui par le détenteur. Ensuite, même en les réutilisant en ne modifiant que le cartouche, il faut vraiment avoir la poisse pour se faire gauler.
Il n'y a plus de forum donc je ne sais plus écrire.
Je ne violerais aucun brevets, il ont tous expiré.
Je ne travaillais pas à Springfield Armory dans les année 40.
Est ce que je violerai leur propriétée, sachant que je les trouverai sur un lien de wikipedia US ? j'ai de gros doute, du moins au USA mais en France. C'est plus le coté diffuser des plans qui pourraient permettre leur créations qui me parait limite.
Si tu trouves ces documents sur wikipedia US, c'est que, en théorie, le propriétaire les y a déposés pour que tout le monde puisse les consulter, un usage personnel en tant que tableau dans ta cuisine est donc tout à fait acceptable et légal. Toutefois, il faut bien lire les conditions d'utilisations pour savoir si tu peux exploiter commercialement des documents trouvés sur Wikipedia.
Enfin, le fait de diffuser des plans dont tu n'es pas propriétaire sur internet peut t'attirer des ennuis, surtout si ils sont encore utilisés par le détenteur à l'heure actuelle.
(Nota : je ne suis pas sûr à 100% de ce que j'affirme mais d'après mon expérience professionnelle, il me semble que ça fonctionne comme ça.)
Tu ne peux pas.
Au contraire, je pense que si :
Le texte des articles disponibles sur Wikipédia est couvert par la Licence de documentation libre GNU (GFDL),
Licence de documentation libre GNU : L'objet de cette licence est de rendre tout manuel, livre ou autre document écrit « libre » au sens de la liberté d'utilisation, à savoir : assurer à chacun la liberté effective de le copier ou de le redistribuer, avec ou sans modifications, commercialement ou non...
...La GFDL, comme la GPL, autorise chacun à redistribuer une œuvre qu'elle protège à condition que cela soit fait sous ses termes mêmes. La GFDL prévoit des possibilités de restrictions de la liberté de modification de l'œuvre couverte.
L'exploitation commerciale est donc réalisable sous réserve d'utiliser le résultat produit sous license GNU en respectant les possibilités de restrictions de la liberté de modification de l'œuvre couverte. MAIS (sinon, ça serait trop facile), il faut aussi faire attention à ne pas utiliser des éléments issus du droit de citation qui sont des exceptions incluses dans ce type de license. Par ailleurs, je ne sais pas si ce principe est généralisable à Wikipedia US (mais c'est fort probable).
Ensuite, il faut aussi distinguer la source : trouver un plan sur Wikipedia ou trouver un plan sur un site dont le lien t'es donné par Wikipedia est totalement différent d'un point de vue légal.
Si c'est aussi le kif à ton père, une bonne idée de cadeau peut-être ce livre que mon frère avait offert au paternel. C'est assez impressionnant.
Mais je lui offrirais bien un livre plus technique sur les ponts, ma maman lui a offert un livre de photos de ponts mais tout ce qu'il avait à dire c'était "je ne l'aurai pas pris comme ça personnellement".
Méa coulpa pour la licence GNU, j'avais zappé qu'on pouvait effectivement commercialiser sous certaines réserves.
1an et demi que je n'en fais plus !
Pour mon tripe perso, je les ferais, et pour la diffusion je verrais ça plus tard.
Merci.
(Et même si tu donnais le plan de l'arme à quelqu'un, c'est pas à la portée de n'importe quel glandu d'en fabriquer une de toute pièce avec les bons matériaux, les cotes précises, les machines outils et co.)
je vais prendre un exemple assez simple, celui de la porsche 356, qui date de longtemps, et sur laquelle porsche ne possède plus les droits, ce qui fait que n'importe qui peut faire des répliques, a l'exception bien sur du badgeporschee. je sais pas si ça marche pareil sur le dessin d'une arme a feu, mais je vois pas trop pourquoi le dessin de cette arme serait considéré demaniéree différente.
Surtout quand on voit le nombre de replique de colt 1911, a mon avis pour les armes ca ne doit pas différé.